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Lorsque l’on parle de voitures, on pense surtout déductibilité et parfois ATN. Or, l’ATN peut engendrer un coût bien plus important en fonction du véhicule qu’une faible déductibilité. Démystifions cet ATN, à quoi correspond-il ? L’ATN est à reprendre sur votre fiche de paie et correspond à l’utilisation privée du véhicule qui appartient à la société. Il s’agit d’une rémunération fictive ajoutée à vos revenus qui est également soumise aux cotisations sociales d’indépendants (si vous n’êtes pas au max) et au précompte professionnel. Il faut donc, pour se voir compter un ATN, qu’il y a une utilisation privée du véhicule. Sur quels éléments est calculé cet ATN ? L'ATN voiture est calculé en fonction de la valeur catalogue (à neuf) hors remise TTC du véhicule et de l'émission de CO2 ( WLTP ) : Véhicule essence, LPG et gaz naturel : Valeur catalogue x [5,5 + ((taux d'émission de CO2 - 82) x 0,1)] % x 6/7 Véhicule diesel : Valeur catalogue x [5,5 + ((taux d'émission de CO2 - 67) x 0,1)] % x 6/7 Véhicule électrique : Valeur catalogue x 4% x 6/7 En résumé, au plus la voiture est polluante et chère, au plus élevé est l’ATN. En utilisant la formule, vous constaterez qu’il est mieux d’avoir un taux de Co2 élevé et une petite valeur ou l’inverse à la place d’une valeur moyenne dans les deux critères. A garder en tête :

Pour avoir un ATN il faut une utilisation privée du véhicule, certaines compagnies de leasing aujourd’hui vous facturent l’utilisation privée en personne physique et à la société la partie professionnelle, il n’y a donc pas d’ATN à reprendre.
La norme à utiliser pour le taux de Co2 est WLPT
Il s’agit toujours du prix du véhicule valeur à neuf hors remise et TTC (même s’il s’agit d’un véhicule acheté en occasion)
Si vous n’êtes pas au maximum des cotisations sociales, l’ATN augmentent ces dernières.
L’ATN est dégressif tous les 12 mois jusqu’au 60ème mois. Cela signifie que si vous avez acheté un véhicule d’occasion totalement amorti, vous ne déduisez plus rien mais votre ATN reste calculé sur la valeur du véhicule à neuf. Dans certains cas, il est mieux de se faire indemniser par la société en indemnités kilométriques pour les déplacements professionnels que de rentrer sa vieille voiture dans sa société.

Rappel :

A partir du 1 juillet, les voitures hybrides et non hybrides, verront leur déductibilité calculée toujours selon la formule : 120 % - (0,5 x coefficient de carburant x CO2). Concernant les ‘faux hybride » est calculée sur base des émissions de CO2 du véhicule thermique équivalent. S’il n’y a pas d’équivalent, la déductibilité est obtenue en multipliant les émissions de CO2 par 2,5. Définition fiscale de « faux hybride » :

la capacité énergétique de la batterie est inférieure à 0,5 kWh/100 kg,
ou ses émissions dépassent 50 g CO2/km.

Ce qui change à partir du 1 juillet 2023, c’est l’instauration d’un plafond de cette déductibilité comme suit :

75 % du 1e juillet 2023 au 31 décembre 2025
50 % en 2026
25 % en 2027
0% en 2028

Attention aux chants des sirènes, beaucoup sont tentés d’acheter au plus vite une « vraie » voiture hybride, il faut savoir que les voitures hybrides ont un coût supérieur de +/ 15% par rapport au même modèle non hybride.

Voyons l’impact de la déductibilité :

Mr X achète une voiture hybride déductible à 100% et Mr Y achète la même voiture non hybride. Le prix du véhicule est pour les besoins de exemple identique ( dans la réalité vu les 15% cela améliore le calcul). Prix véhicule : 50.000 euros amorti sur 5 ans 10.000 euros par an soit une économie d’impôts de 2.000 euros par an ou 166,67 euros par mois. Pour le même véhicule déductible à 50%, le calcul sera 50.000 euros amorti sur 5 ans soit 10.000 euros limité à 50 %, 5.000 euros soit une économie d’impôts de 1.000 euros soit 83.33 euros par mois. Vous constaterez que la différence entre la même voiture déductible à 100% ou à 50%, le coût complémentaire est de 83.33 euros par mois. Vaut-il la peine de changer de voiture et ou d’acheter une voiture 15% plus cher pour cette faible rentabilité ? Ce qui est important dans l’achat d’une voiture est l’ATN qui génère un impact bien plus important que la déductibilité. Nous verrons cela en détail dans la prochaine News

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Voyons l’impact de la déductibilité :

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